Titre II
LES MEMBRES DE L'ORDRE
CHAPITRE VII
GRADES ET DISTINCTIONS HONORIFIQUES
Art. 130
Grades de l’Ordre
Parag. 1 - Les membres de l’Ordre visés à l’Art. 8 de la Charte Constitutionnelle qui appartiennent à la première et à la deuxième classe, ainsi qu’aux catégories a), c), e) de la troisième classe se distinguent en deux grades :
a) Chevalier ou Dame;
b) Chevalier Grand-Croix ou Dame Grand-Croix.
Parag. 2 - La dignité de Bailli peut être conférée aux Chevaliers Grand-Croix de Justice, aux Chevaliers Grand-Croix d’Honneur et de Dévotion des deuxième et troisième classe, ainsi qu’aux Cardinaux de la Sainte Église Romaine.
Parag. 3 - La distinction du Cordon peut être conférée aux Chevaliers Grand-Croix de Grâce et de Dévotion et à ceux Grand-Croix de Grâce Magistrale.
Parag. 4 - Le grade de Chapelain Grand-Croix peut être conféré aux Chapelains Profès et aux Chapelains Conventuels "ad honorem".
Parag. 5 - La forme des insignes des différentes classes et grades est fixée par des dispositions réglementaires approuvées par le Grand Maître avec le vote délibératif du Souverain Conseil.
Art. 131
Traitement de Commandeur
Parag. 1 - Le traitement de Commandeur appartient de droit:
a) aux Chevaliers Profès de veux perpétuels qui sont investis par le Prieuré compétent d’une Commanderie de Justice;
b) aux Chevaliers d’Honneur et de Dévotion titulaires de Commanderies de Jus patronat familial, selon les normes établies par les documents de fondation.
Art. 132
Distinctions honorifiques de l’Ordre
Parag. 1 - Aux personnes qui ont acquis des mérites spéciaux à l’égard de l’Ordre peuvent être conférés:
a) le Collier de l’Ordre "pro Merito Melitensi";
b) la Croix de l’Ordre "pro Merito Melitensi";
c) la Médaille de l’Ordre "pro Merito Melitensi".
Parag. 2 - Le grade et la catégorie de la décoration civile ou militaire sont établis sur la base de statuts spéciaux promulgués par le Grand Maître, après avis du Souverain Conseil.
Art. 133
Conditions requises
pour les candidats aux distinctions honorifiques
Les candidats aux distinctions honorifiques doivent être d’une honnêteté irréprochable.
|